Processus de création d’une CPTS

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Emergence
Constitution d’une 1ère équipe
  • Identification de besoins et de projets
  • Identification des partenariats
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Validation

Lettre d’intention adressée et un retour favorable de l’ARS a été reçu

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Elaboration du projet de santé
Financement d’amorçage (FIR)
  • Démarches à destination des PS du territoire
  • Formalisation d’un projet global
  • Structuration juridique
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Validation

Du projet de santé

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Contractualisation*

* La signature d’un contrat pluriannuel tripartite avec l’ARS et l’Assurance Maladie.

Adhésion à l’ACI
  • Mise en œuvre et suivi des missions